Substance chimique - Parfum
Nom de la BDIPSN :
Parfum
Référence :
Nom(s) propre(s) :
Nom(s) commun(s) :
Catégorie :
Nom chimique approuvé
Détails Supplémentaires :
Détail :
Les substances ou mélanges de substances utilisés comme ingrédients non médicinaux (INM) à des fins d'ingrédient parfumé, qu'ils soient artificiels ou naturels, peuvent être sélectionnés – dans le Formulaire de demande de licence de mise en marché de produits de santé naturels (Formulaire web de DLMM) – comme parfum ou plus précisément, comme la ou les substances chimiques et/ou les substances dérivées d'un organisme défini correspondantes. Une seule demande peut être soumise pour l'homologation de produits se déclinant en plusieurs parfums possibles – ceux-ci devant être répertoriés comme INM – à condition que tous les autres aspects du produit demeurent inchangés. Bien que la fin de ces INM puisse être qualifiée d’artificielle ou de naturelle dans le Formulaire web de DLMM, ces qualificatifs ne doivent pas obligatoirement figurer sur l'étiquette.
Rôles
Non médicinal
Fins :
Restrictions :
Général :
Détail :
Tous les allergènes contenus dans le parfum, tels que ceux identifiés pour divulgation dans l’annexe III du Règlement sur les produits cosmétiques de la Commission européenne, doivent être répertoriés séparément dans la section « ingrédient(s) non médicinal(aux) » de l’étiquette. Par exemple, vous pouvez les énumérer comme ingrédients non médicinaux[…] parfum (allergène 1, allergène 2, allergène 3). Les renseignements justifiant l'innocuité, la nature, et la pertinence de ces substances ou mélanges de substances comme INM – généralement sans danger pour les aliments – peuvent être demandés et doivent donc être disponibles sur demande. À titre d'exemple, sans toutefois s'y limiter, figurent les ingrédients parfumés tels qu'ils sont définis dans (1) la Base de données d'évaluation de la sécurité des matériaux de parfum de l'Institut de recherche sur les matériaux de parfum et/ou (2) la Bibliothèque de normes de l'Association internationale des parfums.
Référence :