Base de données d'ingrédients de produits de santé naturels
QUOI DE NEUF
Quoi de neuf est une liste des modifications à la BDIPSN depuis
sa dernière mise à jour. Cette page a été révisée pour la dernière fois le 21 octobre 2014
AVIS
Les mises à jour de la BDIPSN ci-bas s'appliquent à la version la plus récente de la DLMMe (Demande de Licence de Mise en Marché électronique). Toutes les nouvelles présentations électroniques d'une demande de licence de mise en marché doivent utiliser la dernière version de la DLMMe, c'est-à-dire la version 2.3.1, qui est disponible pour téléchargement de DLMMe 2.3.1
Nouveaux ingrédients
Dans cette mise à jour, les ingrédients non homéopathiques suivants ont été ajoutés.
Nom de la BDIPSN:
Jaune d'oeuf fécondé
Rôle:
Médicinal
Nom de la BDIPSN:
Fruit de citrouille
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
Medulla Stachyuri
Rôle:
Médicinal
Nom de la BDIPSN:
Medulla Helwingiae
Rôle:
Médicinal
Nom de la BDIPSN:
Soyamide DEA
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
C12-15 Pareth-7
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
C12-15 Pareth-11
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
Disulfonate dodécyle diphényloxyde de disodium
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
C9-11 Pareth-3
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
Soyamine PEG-2
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
Sulfate d'éthylhexyle de sodium
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
Acide 1-octanesulfonique
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
Oxyde de myristamine
Rôle:
Aucun rôle
Nom de la BDIPSN:
Extrait de gomme de Boswellia serrata
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
Triproprylène glycol
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
Silice pyrogénée
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
Poudre de graines de Sinapis alba (Moutarde blanche)
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
Flos Lonicerae
Rôle:
Médicinal
Nom de la BDIPSN:
Flos Puerariae
Rôle:
Médicinal
Nom de la BDIPSN:
Acide malique
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
Acide sulfamique
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
Oleth-23
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
PPG-2 Butyl ether
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
Undéceth-9
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
Acide furoïque
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
Alcools en C12 à 15
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
Cycloastragénol
Rôle:
Médicinal
Nom de la BDIPSN:
Huile de Schizochytrium
Rôle:
Médicinal
Nom de la BDIPSN:
Chlorure d'Hydroxyéthyl cétéaramidopropyldimonium
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
Rennet
Rôle:
Médicinal
Nom de la BDIPSN:
Huile de Lavandula Hybrida
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
Dihydrocitronellol
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
Cétéareth-6
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
Oléfine en C20 à 24
Rôle:
Non médicinal
Nom de la BDIPSN:
Extrait de gomme de Boswellia serrata
Rôle:
Non médicinal
Ingrédients retirés
Dans cette mise à jour, les ingrédients non homéopathiques suivants ont été retirés.
Aucun changement.
Noms de la BDIPSN modifiés
Dans cette mise à jour, les noms de la BDIPSN des ingrédients non homéopathiques suivants ont été modifiés.
Ancien nom de la BDIPSN:
Cervus canadensis
Nouveau nom de la BDIPSN:
Cervus elaphus canadensis
Ancien nom de la BDIPSN:
Oleum Folii Perillae
Nouveau nom de la BDIPSN:
Oleum Folii Perillae (Huile essentielle)
Ancien nom de la BDIPSN:
Sambucus nigra
Nouveau nom de la BDIPSN:
Sambucus nigra subsp. Nigra
Noms propres et communs modifiés
Dans cette mise à jour, les noms communs ou les noms propres des ingrédients non homéopathiques suivants ont été modifiés.
Nom de la BDIPSN:
Oleum Folii Perillae (Huile essentielle)
Nouveau(x) Nom(s) Commun(s):
Huile essentielle de Perilliae Folii
Nom de la BDIPSN:
Chlorella vulgaris
Nouveau(x) Nom(s) Commun(s):
Chlorelle
Nom de la BDIPSN:
Cocoate de sodium
Nouveau(x) Nom(s) Commun(s):
Sels sodiques d'acides gras, d'huile de noix de coco
Nom de la BDIPSN:
Carbonate de sodium anhydre
Nouveau(x) Nom(s) Commun(s):
Carbonate de sodium anhydre
Nom de la BDIPSN:
Parfum
Nouveau(x) Nom(s) Commun(s):
Parfum
Nom de la BDIPSN:
Huile de Pinus Palustris
Nouveau(x) Nom(s) Commun(s):
Huile essentielle de pin
Nom de la BDIPSN:
Huile essentielle de Cymbopogon schoenanthus
Nouveau(x) Nom(s) Commun(s):
Huile essentielle de Lemongrass, Huile essentielle de Cymbopogon schoenanthus (Lemongrass)
Nom de la BDIPSN:
Huile essentielle d'Origanum d'Espagne
Nouveau(x) Nom(s) Commun(s):
Huile essentielle d'Origanum
Nom de la BDIPSN:
Huile de pelure de Citrus Aurantium Dulcis (Oranger)
Nouveau(x) Nom(s) Commun(s):
Huile essentielle d'orange
Nom de la BDIPSN:
Parfum
Nouveau(x) Nom(s) Commun(s):
Parfum
Nom de la BDIPSN:
Sulfate cuivrique
Nouveau(x) Nom(s) Commun(s):
Sulfate de cuivre
Nom de la BDIPSN:
Huile de lin
Nom(s) Commun(s) retiré(s):
Yamazi
Nom de la BDIPSN:
Huile de tournesol
Nom(s) Commun(s) retiré(s):
Tournesol
Nom de la BDIPSN:
Huile d'amande
Nom(s) Commun(s) retiré(s):
Huile d'amandes douces
Nom de la BDIPSN:
Huile d'amande
Nom(s) Commun(s) retiré(s):
Huile d'amandes douces (espèce Prunis)
Nouveaux rôles
Dans cette mise à jour, les rôles des ingrédients non homéopathiques suivants ont été modifiés.
Aucun changement.
Restrictions modifiées
Dans cette mise à jour, les ingrédients non homéopathiques suivants ont subi une modification relative à leurs restrictions.
Aucun changement.
Autres modifications aux ingrédients
Dans cette mise à jour, les ingrédients non homéopathiques suivants ont subi une modification autre que celles énumérées ci-haut, telles qu'une nouvelle matière d'origine, nouveau type de préparation ou nouveaux sous-ingrédients, etc.
Nom de la BDIPSN:
Fruit séché de carvi
Nouvelle(s) fin(s) non médicinale(s):
Ingrédient parfumé
Nom de la BDIPSN:
Zinc
Nouvelle(s) Matière(s) d'origine ajoutée(s):
Saccharomyces cerevisiae ( Parties: En entier )
Nom de la BDIPSN:
Prunus africana
La Justification médicinale changée:
Classifié comme PSN sous Annexe 1, article 1 (plante ou matière végétale) du Règlement sur les produits de santé naturels. Veuillez noter que cet organisme, ou une de ses parties, ou l'organisme ou partie duquel cet ingrédient est dérivé, est considéré en péril et apparaît dans l'Annexe II de la CITES. Les détails sont disponibles de cette(ces) référence(s): http://www.ec.gc.ca/cites/default.asp?lang=Fr&n=C5F64D6F-1
Nom de la BDIPSN:
Chlorella vulgaris
Nouveau(x) sous-ingrédient(s) ajouté(s):
Chlorophylle; Inositol; Lutéine; Magnésium; Niacine; Potassium; Sélénium; Vitamine E; et Zinc
Nom de la BDIPSN:
Concentré de tocophérols, mélange
Nouvelle(s) fin(s) non médicinale(s):
Agent masquant, Agent revitalisant, Agent revitalisant - occlusif
Nom de la BDIPSN:
Ovis aries
La Justification médicinale changée:
Consideré comme PSN sous Annexe 1, article 1 (matière animale autre qu'une matière provenant de l'humain) du Règlement sur les produits de santé naturels. Selon le Guide de référence sur la qualité des produits de santé naturels, les substances animales responsables de la production ou pouvant contenir une ou plusieurs hormones qui relèvent de la Liste des drogues sur ordonnance et/ou de l'Annexe D de la Loi sur les aliments et drogues et/ou de l'Annexe IV de la Loi règlementant certaines drogues et autres substances sont seulement acceptables comme ingrédients dans les produits de santé naturels lorsqu'elles sont exemptent des hormones indiquées dans ces annexes. Des preuves ou des données qui vont confirmer que les substances animales trouvées dans le produit sont exemptent des hormones prohibées doivent être fournies avec les demandes de licence de mise en marché de produit de santé naturel. Une copie du certificat d'analyse ou un autre document équivalent qui confirme l'absence des hormones prohibées dans le produit fini serait acceptable.
Nom de la BDIPSN:
Sus scrofa
La Justification médicinale changée:
Classifié comme PSN sous Annexe 1, article 1 (matière animale autre qu'une matière provenant de l'humain) du Règlement sur les produits de santé naturels. Selon le Guide de référence sur la qualité des produits de santé naturels, les substances animales responsables de la production ou pouvant contenir une ou plusieurs hormones qui relèvent de la Liste des drogues sur ordonnance et/ou de l'Annexe D de la Loi sur les aliments de drogues et/ou l'Annexe IV de la Loi règlementant certaines drogues et autres substances sont seulement acceptables comme ingrédients dans les produits de santé naturels lorsqu'elles sont exemptent des hormones indiquées dans ces annexes. Des preuves ou des données qui vont confirmer que les substances animales trouvées dans le produit sont exemptent des hormones prohibées doivent être fournies avec les demandes de licence de mise en marché de produit de santé naturel. Une copie du certificat d'analyse ou un autre document équivalent qui confirme l'absence des hormones prohibées dans le produit fini serait acceptable.
Nom de la BDIPSN:
Bos taurus
La Justification médicinale changée:
Classifié comme PSN sous Annexe 1, article 1 (matière animale autre qu'une matière provenant de l'humain) du Règlement sur les produits de santé naturels. Selon le Guide de référence sur la qualité des produits de santé naturels, les substances animales responsables de la production ou pouvant contenir une ou plusieurs hormones qui relèvent de la Liste des drogues sur ordonnance et/ou de l'Annexe D de la Loi sur les aliments de drogues et/ou l'Annexe IV de la Loi règlementant certaines drogues et autres substances sont seulement acceptables comme ingrédients dans les produits de santé naturels lorsqu'elles sont exemptent des hormones indiquées dans ces annexes. Des preuves ou des données qui vont confirmer que les substances animales trouvées dans le produit sont exemptent des hormones prohibées doivent être fournies avec les demandes de licence de mise en marché de produit de santé naturel. Une copie du certificat d'analyse ou un autre document équivalent qui confirme l'absence des hormones prohibées dans le produit fini serait acceptable.
Nom de la BDIPSN:
Diméthicone
La Justification Non PSN changée:
Le diméthicone est un non-PSN puisqu'il n'est pas une substance décrite sous l'Annexe 1 du Règlement sur les produits de santé naturels. Si le diméthicone est déclaré comme ingrédient médicinal dans un produit, ce produit est une drogue, et non un PSN. Une demande pour obtenir un numéro d'identification de médicament (DIN) doit être soumise à Santé Canada pour un tel produit.Si le diméthicone est 1) déclaré comme un ingrédient non médicinal et 2) est présent à une concentration qui est inférieure à 1%, le produit est un PSN. Une demande de licence de mise en marché pour un produit de santé naturel doit être soumise à Santé Canada pour un tel produit.Si le diméthicone est 1) déclaré comme ingrédient non médicinal et 2) est présent à une concentration qui est supérieure ou égale à 1% et 3) qu'il contribue à l'allégation (p. ex. l'usage ou la fin recommandé pour le produit est un énoncé qui est comparable à ceux permis pour le diméthicone dans les monographies pour les produits de traitement de l'érythème fessier ou des produits médicamenteux pour le soin de la peau), ce produit est une drogue. Une demande pour obtenir un numéro d'identification de médicament (DIN) doit être soumise à Santé Canada pour un tel produit.Si le diméthicone est 1) déclaré comme ingrédient non médicinal et 2) est présent à une concentration supérieure ou égale à 1% et 3) qu'il ne contribute pas à l'allégation (comme définie ci-haut), ce produit est un PSN. Une demande de licence de mise en marché pour un produit de santé naturel doit être soumise à Santé Canada pour un tel produit.
Nom de la BDIPSN:
Huile minérale
La Justification Non PSN changée:
L'huile minérale est un non-PSN puisqu'il n'est pas une substance décrite sous l'Annexe 1 du Règlement sur les produits de santé naturels. Si l'huile minérale est déclaré comme ingrédient médicinal dans un produit, ce produit est une drogue, et non un PSN. Une demande pour obtenir un numéro d'identification de médicament (DIN) doit être soumise à Santé Canada pour un tel produit.Si l'huile minérale est 1) déclaré comme un ingrédient non médicinal et 2) est présent à une concentration qui est inférieure à 50% (ou supérieure ou égale à 30% lorsqu'il est en combinaison avec la farine d'avoine colloïdale), le produit est un PSN. Une demande de licence de mise en marché pour un produit de santé naturel doit être soumise à Santé Canada pour un tel produit.Si l'huile minérale est 1) déclaré comme ingrédient non médicinal et 2) est présent à une concentration qui est supérieure ou égale à 50% (ou supérieure ou égale à 30% lorsqu'il est en combinaison avec la farine d'avoine colloïdale) et 3) qu'il contribue à l'allégation (p. ex. l'usage ou la fin recommandé pour le produit est un énoncé qui est comparable à ceux permis pour l'huile minérale dans les monographies pour les produits de traitement de l'érythème fessier ou des produits médicamenteux pour le soin de la peau), ce produit est une drogue. Une demande pour obtenir un numéro d'identification de médicament (DIN) doit être soumise à Santé Canada pour un tel produit.Si l'huile minérale est 1) déclaré comme ingrédient non médicinal et 2) est présent à une concentration supérieure ou égale à 50% (ou supérieure ou égale à 30% lorsqu'il est en combinaison avec la farine d'avoine colloïdale) et 3) qu'il ne contribute pas à l'allégation (comme définie ci-haut), ce produit est un PSN. Une demande de licence de mise en marché pour un produit de santé naturel doit être soumise à Santé Canada pour un tel produit.
Nom de la BDIPSN:
Pétrolatum
La Justification Non PSN changée:
Le pétrolatum est un non-PSN puisqu'il n'est pas une substance décrite sous l'Annexe 1 du Règlement sur les produits de santé naturels. Si le pétrolatum est déclaré comme ingrédient médicinal dans un produit, ce produit est une drogue, et non un PSN. Une demande pour obtenir un numéro d'identification de médicament (DIN) doit être soumise à Santé Canada pour un tel produit.Si le pétrolatum est 1) déclaré comme un ingrédient non médicinal et 2) est présent à une concentration qui est inférieure à 30%, le produit est un PSN. Une demande de licence de mise en marché pour un produit de santé naturel doit être soumise à Santé Canada pour un tel produit.Si le pétrolatum est 1) déclaré comme ingrédient non médicinal et 2) est présent à une concentration qui est supérieure ou égale à 30% et 3) qu'il contribue à l'allégation (p. ex. l'usage ou la fin recommandé pour le produit est un énoncé qui est comparable à ceux permis pour le pétrolatum dans les monographies pour les produits de traitement de l'érythème fessier ou des produits médicamenteux pour le soin de la peau), ce produit est une drogue. Une demande pour obtenir un numéro d'identification de médicament (DIN) doit être soumise à Santé Canada pour un tel produit.Si le pétrolatum est 1) déclaré comme ingrédient non médicinal et 2) est présent à une concentration supérieure ou égale à 30% et 3) qu'il ne contribute pas à l'allégation (comme définie ci-haut), ce produit est un PSN. Une demande de licence de mise en marché pour un produit de santé naturel doit être soumise à Santé Canada pour un tel produit.
Nom de la BDIPSN:
Pétrolatum blanc
La Justification Non PSN changée:
Le pétrolatum blanc est un non-PSN puisqu'il n'est pas une substance décrite sous l'Annexe 1 du Règlement sur les produits de santé naturels. Si le pétrolatum blanc est déclaré comme ingrédient médicinal dans un produit, ce produit est une drogue, et non un PSN. Une demande pour obtenir un numéro d'identification de médicament (DIN) doit être soumise à Santé Canada pour un tel produit.Si le pétrolatum blanc est 1) déclaré comme un ingrédient non médicinal et 2) est présent à une concentration qui est inférieure à 30%, le produit est un PSN. Une demande de licence de mise en marché pour un produit de santé naturel doit être soumise à Santé Canada pour un tel produit.Si le pétrolatum blanc est 1) déclaré comme ingrédient non médicinal et 2) est présent à une concentration qui est supérieure ou égale à 30% et 3) qu'il contribue à l'allégation (p. ex. l'usage ou la fin recommandé pour le produit est un énoncé qui est comparable à ceux permis pour le pétrolatum blanc dans les monographies pour les produits de traitement de l'érythème fessier ou des produits médicamenteux pour le soin de la peau), ce produit est une drogue. Une demande pour obtenir un numéro d'identification de médicament (DIN) doit être soumise à Santé Canada pour un tel produit.Si le pétrolatum blanc est 1) déclaré comme ingrédient non médicinal et 2) est présent à une concentration supérieure ou égale à 30% et 3) qu'il ne contribute pas à l'allégation (comme définie ci-haut), ce produit est un PSN. Une demande de licence de mise en marché pour un produit de santé naturel doit être soumise à Santé Canada pour un tel produit.
Nom de la BDIPSN:
Eucalyptol
Nouvelle(s) Matière(s) d'origine ajoutée(s):
Laurus nobilis
Nom de la BDIPSN:
Phytostérols
Nouvelle(s) Matière(s) d'origine ajoutée(s):
Prunus africana
Modifications à la monographie
Dans cette mise à jour, les monographies des produits ou à ingrédient unique suivantes ont été ajoutées ou modifiées.
Modification:
Révision des entrées Essential Oil BDIPSN pour la monographie 2014 Aromathérapie
Modifications Aux NEA
Dans cette mise à jour, les normes d'étiquetage abrégé suivantes ont été ajoutées ou modifiées.
Aucun changement.
Modifications au Vocabulaire contrôlé
Dans cette mise à jour, le vocabulaire contrôlé suivant (formes posologiques, méthodes de préparation, méthodes d'essai, etc) a été ajouté ou modifié.
Modification:
Oléorésine (écorce de tige)
Modifications aux ingrédients homéopathiques
Dans cette mise à jour, les ingrédients homéopathiques suivants ont été ajoutés ou modifiés.
Aucun changement.
QUOI DE NEUF PRECEDENTS