Produits pour la santé bucco-dentaire

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Date

2022-8-26

Avant-propos

Cette monographie a pour objet de remplacer la Monographie sur les produits pour la santé bucco-dentaire datée du 18 décembre 2018. La présente monographie décrit les exigences nécessaires à l'obtention d'une autorisation de mise sur le marché, à savoir d'un numéro d'identification de médicament (DIN) ou d'un numéro de produit naturel (NPN) pour des produits pour la santé bucco-dentaire. La monographie indique les ingrédients médicinaux et non médicinaux autorisés, les concentrations, les indications, et les instructions et conditions relatives à l'utilisation de ces produits qui peuvent être homologués sans soumission de données supplémentaires auprès de Santé Canada. La monographie peut aussi contenir les méthodes d'analyse recommandées à utiliser conformément aux exigences de cette monographie. Les produits qui ne répondent pas aux critères énoncés dans le présent document peuvent faire l'objet d'une demande d'autorisation de mise en marché en dehors du cadre de la présente monographie.

Les demandeurs sont priés de noter que les produits pour la santé bucco-dentaire comme tout médicament sans ordonnance ou produit de santé naturel, sont assujettis au Règlement sur les aliments et drogues ou au Règlement sur les produits de santé naturels administré par la Direction des produits de santé naturels et sans ordonnance (DPSNSO). Ces règlements comprennent les exigences liées à l'étiquetage, à la fabrication et aux spécifications du produit. Toute information supplémentaire apparaissant sur les étiquettes, mais non spécifiée dans la monographie, telles des instructions supplémentaires et/ou des allégations non thérapeutiques, est acceptable pour autant qu'elle satisfasse aux Lignes directrices destinées à l’industrie des médicaments en vente libre et des cosmétiques concernant les allégations non thérapeutiques acceptables pour la publicité et l’étiquetage, aux Lignes directrices sur la publicité des produits de santé destinée aux consommateurs pour les médicaments en vente libre, les produits de santé naturels, les vaccins et les instruments médicaux  , et qu'elle ne soit ni fausse, trompeuse ou contre-intuitive en ce qui a trait à l'utilisation du produit.

L'élaboration de la présente monographie est le résultat d'un examen approfondi des règlements, documents d'orientation, politiques et pratiques actuelles existants au sein de Santé Canada et dans d'autres organismes majeurs de réglementation.

Note:

La présence d'une barre oblique (/) signifie que les termes et/ou les énoncés sont synonymes. Le demandeur peut sélectionner l'un ou l'autre terme ou énoncé. Le texte entre parenthèses correspond à des renseignements complémentaires facultatifs qui peuvent être inclus dans le formulaire de demande de licence de mise en marché et sur l'étiquette à la discrétion du demandeur.

Ingrédients médicinaux

Les produits pour la santé bucco-dentaire sont classés parmi les produits de santé naturels (PSN) s’ils contiennent les ingrédients énumérés au tableau 1. Les demandeurs qui sollicitent un PSN peuvent se reporter aux formulaires et aux documents de référence appropriés en visitant le site https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/naturels-sans-ordonnance.html

Les produits pour la santé bucco-dentaire sont considérés comme des médicaments sans ordonnance s’ils contiennent un ingrédient du tableau 2 à la quantité indiquée. Les demandeurs qui sollicitent un DIN peuvent se reporter aux formulaires et aux documents de référence appropriés en visitant le site https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/medicaments/demandes-presentations/lignes-directrices.html

Tableau 1 : Ingrédients médicinaux correspondant à un PSN

Nom(s) propre(s)1 Nom(s) commun(s)1 Information(s) d’origine1,2
Matrière(s) d'origine - ingrédient(s)
  • Acide phosphorofluoridique, Sel de disodium
  • Fluorophosphate de disodium
  • Monofluorophosphate de sodium

Monofluorophosphate de sodium

Monofluorophosphate de sodium

  • Difluorure d'étain
  • Fluorure d'étain (II)
  • Fluorure stanneux
  • Difluorure d'étain
  • Fluorure d'étain
  • Fluorure stanneux

Fluorure stanneux

Fluorure de phosphate acidulé3

Fluorure de phosphate acidulé

Fluorure de phosphate acidulé

Fluorure de sodiumFluorure de sodiumFluorure de sodium

Sel de potassium d'acide nitrique (1:1)

Nitrate de potassium

Nitrate de potassium

1Au moins une de ces références a été consultée pour les noms propres, noms communs et informations d'origine: O'Neil et al. 2018; Nikitakis et Lange 2016; USP 41.

2L'ingrédient doit respecter les normes des pharmacopées (pour une liste des normes de pharmacopées acceptables, consulter le Guide de référence sur la qualité des produits de santé naturels).

3Le fluorure de phosphate acidulé est dérivé du fluorure de sodium acidulé au moyen d'un mélange de phosphate de sodium, dibasique ou monobasique et d'acide phosphorique pour atteindre une concentration molaire de 0,1 de phosphate, ce qui donne un pH de 3,0 à 4,5 (FDA 1995).

Tableau 2: Ingrédient médicinal correspondant à un médicament sans ordonnance

Nom(s) propre(s) Nom(s) commun(s) Information(s) d’origine Quantité
Matrière(s) d'origine - ingrédient(s)

Chlorure de 1-hexadécylpyridinium

Chlorure de cétylpyridinium

Chlorure de cétylpyridinium

0,05 à 0,075%

Voie(s) d'administration

Formes(s) posologique(s)

Pour les produits de santé naturels

Les formes posologiques acceptables sont les suivantes :

Dentaire :
Comprimé, effervescent; Concentré; Dentifrice, gel; Dentifrice, pâte; Gel; Liquide dentaire, suspension; Poudre pour solution; Rince-bouche; Solution.

Gingivale :
Comprimé, effervescent; Concentré; Dentifrice, gel; Dentifrice, pâte; Gel; Gel gingival; Poudre pour solution; Rince-bouche; Solution; Solution gingivale.

Parodontale :
Comprimé, effervescent; Concentré; Dentifrice, gel; Dentifrice, pâte; Gel; Gel gingival; Liquide dentaire, suspension; Poudre pour solution; Rince-bouche; Solution; Solution gingivale.

Pour les médicaments sans ordonnance

Les seules formes posologiques acceptables pour les produits contenant du chlorure de cétylpyridinium sont les suivantes: Rince-bouche; Solution.

Nota :

Les formes posologiques ci-dessus correspondent aux catégories de produits ci-dessous :

Usage(s) ou fin(s)

Usage(s) ou Fin(s) - Catégorie I du Cadre pour les produits d'autosoins

Pour tous les produits énumérés dans le tableau 1, excluant ceux contenant du nitrate de potassium :

Pour tous les produits contenant du nitrate de potassium :

Pour tous les produits contenant du chlorure de cétylpyridinium :

Dose(s)

Sous-population(s)

Quantité :

Tableau 3 : Information sur les doses pour les dentifrices (dentifrice, gel; dentifrice, pâte)
Ingrédient médicinal Quantité %
(p/p)
Quantité totale
théorique de fluorure
(mg/kg = ppm)
Ion fluorure disponible
(mg/kg = ppm)
Fréquence
Nitrate de potassium 5 S/O S/O Au moins deux fois par jour
Fluorure de sodium 0,188 à 0,254 850 à 1150 ≥ 650 Au moins deux fois par jour
Monofluorophosphate de sodium 0,654 à 0,884 850 à 1150 ≥ 800 PO3F2- et F- en association Au moins deux fois par jour
Fluorure d'étain 0,351 à 0,474 850 à 1150

≥ 700 (Pour les produits contenant des abrasifs autres que le pyrophosphate de calcium)

≥290 (Pour les produits contenant l'abrasif pyrophosphate de calcium)

Au moins deux fois par jour


Tableau 4 : Information sur les doses pour les gels pour traitement préventif (gel; gel gingival), les rinçages thérapeutiques (liquide dentaire, suspension; solution; solution gingivale), les rinçages concentrés à usage thérapeutique (concentré; comprimé effervescent; solution; solution gingivale; poudre pour solution) et les rince-bouches
Ingrédient médicinal Quantité (% p/p) Fréquence
Fluorure de phosphate acidulé 0,01 Deux fois par jour
0,02Une fois par jour
Nitrate de potassium 3 Deux fois par jour
Fluorure de sodium 0,02 Deux fois par jour
0,05 Une fois par jour
0,21 Une fois par semaine
Fluorure de sodium (sous forme de rinçage concentré à usage thérapeutique)2 Dilué dans l'eau à 0,02 Deux fois par jour
Dilué dans l'eau à 0,05 Une fois par jour
Dilué dans l'eau à 0,2 Une fois par semaine
Fluorure d'étain (sous forme de gel à usage préventif seulement) 0,4 Une fois par jour
Fluorure d’étain (sous forme de rinçage concentré à usage thérapeutique)2 Dilué dans l'eau à 0,1 Une fois par jour

1Sharma et al. 2012, Sweetman 2017, Gillam 1996, FDA 1995

2Pour les rinçages concentrés à usage thérapeutique et nécessitant une dilution: la quantité du produit avant dilution, la concentration finale du rinçage et le mode d'emploi approprié pour chaque dilution expliquant comment diluer le produit doivent être inclus sur le formulaire de demande de licence de mise en marché et sur l'étiquette. La concentration finale du rinçage et la fréquence d'utilisation associée doivent correspondre à l'information listée dans le tableau 4.

Quantité minimale de fluorure à la fin de la période de conservation (mg/kg = ppm):

Note: La quantité minimale d'ions fluorure en mg/kg à la fin de la période de conservation peut être indiquée sur l’étiquette comme information additionnelle, mais son inclusion dans le formulaire de DLMM n'est pas obligatoire. Ces valeurs sont indiquées comme aide dans la détermination de la date d'expiration, pas comme moyen d'établir l'innocuité et l'efficacité des produits.

Combinaisons permises :

Le nitrate de potassium peut être associé avec d'autres ingrédients du tableau 1. Toute autre combinaison d'ingrédients médicinaux doit être évaluée en dehors de la voie officinale.

Modes d'emploi :

Pour tous les produits, l'énoncé suivant doit être listé :

Pour tous les produits, l'énoncé suivant peut être listé :

Pour les dentifrices, l'énoncé suivant doit être listé :

Pour les dentifrices sans nitrate de potassium, l'énoncé suivant doit être listé lorsque la sous-population des enfants âgés de moins de 6 ans est incluse :

Pour les dentifrices sans nitrate de potassium, l'énoncé suivant peut être listé lorsque la sous-population des enfants est incluse :

Pour les gels pour traitement préventif, rinçages thérapeutiques, rinçages concentrés à usage thérapeutique, et rince-bouches, les énoncés suivants doivent être listés :

Pour les gels pour traitement préventif, rinçages thérapeutiques, rinçages concentrés à usage thérapeutique, et rince-bouches, l'énoncé suivant doit être listé lorsque la sous-population des enfants âgés de moins de 12 ans est incluse :

Pour les rinçages thérapeutiques, rinçages concentrés à usage thérapeutique, et rince-bouches à usage hebdomadaire contentant 0,02% et 0,05% de fluorure de sodium, l'énoncé suivant peut être listé lorsque la sous-population des enfants est incluse :

Pour les rince-bouches à usage hebdomadaire contenant 0,2% de fluorure de sodium, l'énoncé suivant doit être listé lorsque la sous-population des enfants est incluse :

Pour les gels pour traitement préventif, l'énoncé suivant doit être listé :

Pour les rinçages thérapeutiques, rinçages concentrés à usage thérapeutique (après une dilution appropriée), et rince-bouche excluant le chlorure de cétylpyridinium, l'énoncé suivant doit être listé :

Pour les rinçages à usage thérapeutique concentrés sous forme de solution, de comprimé effervescent, de poudre, les énoncés suivants doivent être listés :

Fluorure de sodium

Ne pas utiliser avant d'avoir bien mélangé le produit avec de l'eau et avant que le comprimé ne soit complètement dissous/que la poudre ne soit complètement dissoute/que la solution ne soit complètement mélangée. Diluer le produit afin d'obtenir une concentration finale de 0,02% selon les instructions suivantes et rincer la bouche deux fois par jour. [Inclure les instructions]. Utiliser immédiatement après la préparation (FDA 1995).

Et/ou

Ne pas utiliser avant d'avoir bien mélangé le produit avec de l'eau et avant que le comprimé ne soit complètement dissous/que la poudre ne soit complètement dissoute/que la solution ne soit complètement mélangée. Diluer le produit afin d'obtenir une concentration finale de 0,05% selon les instructions suivantes et rincer la bouche une fois par jour. [Inclure les instructions]. Utiliser immédiatement après la préparation (FDA 1995).

Et/ou

Ne pas utiliser avant d'avoir bien mélangé le produit avec de l'eau et avant que le comprimé ne soit complètement dissous/que la poudre ne soit complètement dissoute/que la solution ne soit complètement mélangée. Diluer le produit afin d'obtenir une concentration finale de 0,2% selon les instructions suivantes et rincer la bouche une fois par semaine. [Inclure les instructions]. Utiliser immédiatement après la préparation (FDA 1995).

Fluorure d'étain

Ne pas utiliser avant d'avoir bien mélangé le produit avec de l'eau et avant que le comprimé ne soit complètement dissous/que la poudre ne soit complètement dissoute/que la solution ne soit complètement mélangée. Diluer le produit afin d'obtenir une concentration finale de 0,1% selon les instructions suivantes et rincer la bouche une fois par jour. [Inclure les instructions]. Utiliser immédiatement après la préparation (FDA 1995).

Nota :

Instructions: Un mode d'emploi supplémentaire expliquant comment diluer le produit de manière appropriée doit être inclus dans le mode d'emploi.

Pour les produits contentant du nitrate de potassium, l'énoncé suivant doit être listé lorsque la sous-population des adolescents est incluse:

Pour les produits contenant du chlorure de cétylpyridinium, les énoncés suivants doivent être listés :

Pour les produits contenant du chlorure de cétylpyridinium, l'énoncé suivant peut être listé :

Durée d'utilisation :

Aucun énoncé requis.

Mention(s) de risque

Précaution(s) et mise(s) en garde :

Pour tous les produits :

Pour les gels pour traitement préventif contenant du fluorure stanneux :

Pour les produits contenant du nitrate de potassium :

Pour tous les produits contenant du chlorure de cétylpyridinium :

Pour les produits contenant plus que l’équivalent de 120 mg d’ion fluorure, sauf ceux sous forme de dentifrice (y compris les pâtes et gels dentifrices) :

Contre-indication(s)

Pour tous les produits contenant du chlorure de cétylpyridinium :

Ingrédients non médicinaux

Les ingrédients doivent être sélectionnés à partir de la Base de données d'ingrédients de produits de santé naturels actuelle (BDIPSN), et doivent respecter les seuils indiqués dans cette base de données ainsi que ceux figurant dans le Règlement sur les aliments et drogues (RAD) et la Liste critique des ingrédients des cosmétiques actuelle, le cas échéant.

Conditions d'entreposage

Aucun énoncé requis.

Spécifications

La présente monographie précise les exigences particulières à la catégorie de médicaments sans ordonnance et aux PSN en question. Tout changement apporté au procédé de fabrication ayant un effet sur l’innocuité ou l’efficacité des ingrédients (par exemple, l’usage de nouvelles technologies telle que la nanotechnologie) requiert des données à l’appui qui seront examinées hors du cadre de la présente monographie.

Pour les produits contenant seulement des ingrédients médicinaux de PSN figurant au tableau 1 :

Les spécifications sur les produits finis doivent être établies en accord avec les exigences décrites dans le Guide de référence sur la qualité des produits de santé naturels de la DPSNSO. Les ingrédients médicinaux doivent respecter les exigences établies dans la BDIPSN.

L’ingrédient médicinal doit être conforme aux spécifications énoncées dans les monographies publiées dans les pharmacopées britannique (BP), européenne (Ph. Eur.), ou américaine (USP); ou, faire partie d’un fichier principal de produit de santé naturel (FP-PSN) approuvé par la DPSNSO. Une lettre d'autorisation d’accès du propriétaire enregistré du FP-PSN doit être fournie par le demandeur.

Le diéthylène glycol (DEG) n'est pas acceptable comme ingrédient non médicinal. Les demandeurs de licence doivent avoir dans leurs dossiers une copie d'un certificat d'analyse ou un document équivalent confirmant l'absence de DEG dans le produit fini. Les demandeurs de licence de mise en marché devront fournir cette information sur demande seulement.

Les produits contenant de la glycérine en tant qu'ingrédient non médicinal doivent être conforme aux spécifications énoncées dans la pharmacopée américaine (USP).

Pour les produits contenant des ingrédients médicinaux de médicaments sans ordonnance figurant au tableau 2 :

Les produits doivent respecter les exigences du Règlement de la Loi sur les aliments et drogues.

Tableaux d'information sur les médicaments (Format falcultatif pour les produits de Catégorie I dans le Cadre pour les produits d'autosoins)

Tableau d'information sur les médicaments

Références