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2018-12-07
AVANT-PROPOS
Cette monographie a pour objet de remplacer la Monographie sur les pastilles pour la gorge datée du 13 janvier 1995. La présente monographie décrit les exigences nécessaires à l'obtention d'une autorisation de mise sur le marché, à savoir d'un numéro d'identification de médicament (DIN) ou d'un numéro de produit naturel (NPN) pour les pastilles pour la gorge. La monographie indique les ingrédients médicinaux et non médicinaux autorisés, les concentrations, les indications, et les instructions et conditions relatives à l'utilisation de ces produits qui peuvent être homologués sans soumission de données supplémentaires auprès de Santé Canada. La monographie peut aussi contenir les méthodes d'analyse recommandées à utiliser conformément aux exigences de cette monographie. Les produits qui ne répondent pas aux critères énoncés dans le présent document peuvent faire l'objet d'une demande d'autorisation de mise en marché en dehors du cadre de la présente monographie.
Les demandeurs sont priés de noter que les pastilles pour la gorge, comme tout médicament sans ordonnance ou produit de santé naturel, sont assujettis au Règlement sur les aliments et drogues ou au Règlement sur les produits de santé naturels administré par la Direction des produits de santé naturels et sans ordonnance (DPSNSO). Ces règlements comprennent les exigences liées à l'étiquetage, à la fabrication et aux spécifications du produit. Toute information supplémentaire apparaissant sur les étiquettes, mais non spécifiée dans la monographie, telles des instructions supplémentaires et/ou des allégations non thérapeutiques, est acceptable pour autant qu'elle satisfasse aux Lignes directrices destinées à l'industrie des médicaments en vente libre et des cosmétiques concernant les allégations non thérapeutiques acceptables pour la publicité et l'étiquetage, aux Lignes directrices sur la publicité des produits de santé destinée aux consommateurs pour les médicaments en vente libre, les produits de santé naturels, les vaccins et les instruments médicaux, et qu'elle ne soit ni fausse, trompeuse ou contre-intuitive en ce qui a trait à l'utilisation du produit.
L'élaboration de la présente monographie est le résultat d'un examen approfondi des règlements, documents d'orientation, politiques et pratiques actuelles existants au sein de Santé Canada et dans d'autres organismes majeurs de réglementation.
Nota
La présence d'une barre oblique (/) signifie que les termes et/ou les énoncés sont synonymes. Le demandeur peut sélectionner l'un ou l'autre terme ou énoncé. Le texte entre parenthèses correspond à des renseignements complémentaires facultatifs qui peuvent être inclus dans le formulaire de demande de licence de mise en marché et sur l'étiquette à la discrétion du demandeur.
Les pastilles pour la gorge sont classées parmi les produits de santé naturels (PSN) s'ils contiennent seulement les ingrédients énumérés dans les tableaux 1, 2, et 3. Les demandeurs qui sollicitent un PSN peuvent se reporter aux formulaires et aux documents de référence appropriés en visitant le site https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/naturels-sans-ordonnance.html.
Les pastilles pour la gorge sont considérées comme des médicaments sans ordonnance s'ils contiennent au moins un des ingrédients des tableaux 4 et 5. Les demandeurs qui sollicitent un DIN peuvent se reporter aux formulaires et aux documents de référence appropriés en visitant le site https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/medicaments/demandes-presentations/lignes-directrices.html.
Nom(s) propre(s) | Nom(s) commun(s) | Matière(s) d'origine | Quantité par pastille |
---|---|---|---|
Nom(s) commun(s) | |||
alpha-Hydroxytoluène |
Alcool benzylique |
Alcool benzylique |
100 à 500 mg |
Acide 4-aminobenzoïque, Ester d'éthyle |
Benzocaïne |
|
2 à 15 mg |
2-hydroxybenzèneméthanol |
Alcool salicylique |
Alcool salicylique |
50 à 100 mg |
|
|
dl-Menthol |
2 à 20 mg |
|
|
l-Menthol |
2 à 20 mg |
Phénol |
Phénol |
Phénol |
10 à 50 mg |
Nom(s) propre(s) | Nom(s) commun(s) | Quantité par pastille | |||
---|---|---|---|---|---|
Nom(s) propre(s) | Nom(s) commun(s) | Partie(s) | |||
Gélatine |
|
N/A |
Gélatine |
N/A |
≤100% |
Pectine |
Pectine |
N/A |
Pectine |
N/A |
≤100% |
Ulmus rubra |
Orne rouge |
Ulmus rubra |
N/A |
Écorce interne (tige) |
10 à 15% |
Nom(s) propre(s) | Nom(s) commun(s)) | Quantité par pastille | ||
---|---|---|---|---|
Nom(s) propre(s) | Partie(s) | |||
Eucalyptus globulus |
|
Eucalyptus globulus |
Feuille |
0,2 à 15 mg |
Table 2 Footnotes
|
Nom(s) propre(s) | Nom(s) commun(s) | Quantité par pastille | |
---|---|---|---|
Nom(s) commun(s) | |||
Chlorhydrate de 4-n-Butoxy-bêta-(1-pipéridyl)propiophénone |
Chlorhydrate de dyclonine |
Chlorhydrate de dyclonine |
1 à 3 mg |
|
Hexylrésorcinol |
Hexylrésorcinol |
2 à 4 mg |
Nom(s) propre(s) | Nom(s) commun(s) | Quantité par pastille | |
---|---|---|---|
Nom(s) commun(s) | |||
Chlorure de 1-hexadécylpyridinium |
Chlorure de cétylpyridinium |
Chlorure de cétylpyridinium |
1 à 2 mg |
|
Chlorure de déqualinium |
Chlorure de déqualinium |
0,25 mg |
|
Bromure de domiphène |
Bromure de domiphène |
1,5 mg |
|
Hexylrésorcinol |
Hexylrésorcinol |
2 à 4 mg |
Orale
Pastilles
Usage(s) ou Fin(s) - Catégorie I du Cadre pour les produits d'autosoins
Pour tous les produits:
Pour les produits contenant du menthol, phénol, hexylrésorcinol, benzocaïne, chlorhydrate de dyclonine, alcool benzylique, alcool salicylique:
Pour les produits contenant de la poudre d'écorce d'orme rouge, de la gélatine, ou de la pectine:
Pour les produits contenant 1 à 20 mg de menthol:
Pour les produits contenant 5 à 20 mg de menthol:
Pour les produits contenant du bromure de domiphène, du chlorure de cétylpyridinium, du chlorure de déqualinium, du phénol, et de l'hexylrésorcinol:
Enfants de 6 à 11 ans, Adolescents de 12 à 17 ans, Adultes 18 ans et plus.
Voir les tableaux 1, 2, 3, 4, et 5.
La concentration de chaque ingrédient ne doit pas dépasser la concentration maximale permise telle que décrite dans les tableaux 1, 2, 3, et 4 lorsque cet ingrédient est utilisé seul;
Pour les produits contenant du menthol, de l'essence d'eucalyptus, de la gélatine ou de la pectine:
Pour les produits contenant du phénol:
Pour les produits contenant de l'hexylrésorcinol, alcool benzylique, alcool salicylique, chlorhydrate de dyclonine, chlorure de cétylpyridinium, bromure de domiphène, chlorure de déqualinium:
Pour les produits contenant de la poudre d'écorce d'orme rouge:
Pour les produits contenant de la benzocaïne:
Pour les produits contenant de la benzocaïne:
Pour tous les produits:
Pour les produits ayant des allégations relatives au soulagement temporaire du mal de gorge (mineur) et/ou soulagement temporaire de la douleur causée par le mal de gorge (mineur):
Pour les produits ayant une allégation relative au soulagement temporaire de la toux :
Pour les produits contenant des ingrédients des Tableaux 4 et 5:
Pour les produits contenant du benzocaïne:
Pour les produits contenant du benzocaïne:
Pour les produits contenant du benzocaïne:
Les ingrédients doivent être sélectionnés à partir de la Base de données d'ingrédients de produits de santé naturels actuelle (BDIPSN), et doivent respecter les seuils indiqués dans cette base de données ainsi que ceux figurant dans le Règlement sur les aliments et drogues (RAD) et la Liste critique des ingrédients des cosmétiques actuelle, le cas échéant.
Énoncé non requis.
La présente monographie précise les exigences particulières à la catégorie de médicaments sans ordonnance et aux PSN en question. Tout changement apporté au procédé de fabrication ayant un effet sur l'innocuité ou l'efficacité des ingrédients (par exemple, l'usage de nouvelles technologies telle que la nanotechnologie) requiert des données à l'appui qui seront examinées hors du cadre de la présente monographie.
Pour les produits contenant seulement des ingrédients médicinaux de PSN figurant aux tableaux 1, 2, et 3:
Les spécifications sur les produits finis doivent être établies en accord avec les exigences décrites dans le Guide de référence sur la qualité des produits de santé naturels de la DPSNSO. Les ingrédients médicinaux doivent respecter les exigences établies dans la BDIPSN.
Pour les produits contenant des ingrédients médicinaux de médicaments sans ordonnance figurant aux tableaux 4 et 5:
Les produits doivent respecter les exigences du Règlement de la Loi sur les aliments et drogues.
TABLEAUX D'INFORMATION SUR LES MÉDICAMENTS (Format facultatif pour les produits de Catégories I dans le Cadre pour les produits d'autosoins)